Le contenu de ce site Web (ci-après « Contenu »), y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les illustrations, les marques commerciales, les marques, les logos et les logiciels, est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. La propriété du contenu ne vous est pas transmise, ni à aucun utilisateur de ce site Web. ASSA ABLOY et les tiers qui lui sont attribués sont propriétaires du matériel publié sur ce site Web.
ASSA ABLOY détient les noms utilisés pour les activités de la société et les noms des produits et services de la société mentionnés sur ce site Web. Ces noms sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toutes les marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Vous êtes autorisé à consulter, envoyer par e-mail, télécharger ou imprimer des copies du contenu, mais uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation non autorisée du Contenu peut être interprétée comme une violation de la législation sur les droits d’auteur, les marques commerciales et d’autres lois. Lors de l’utilisation du Contenu (par ex. en pièce jointe d’e-mails, téléchargement ou copie de contenu à imprimer), vous devez également joindre tous les avis de droits d’auteur et autres avis repris dans le Contenu. Cela inclut également toutes les mentions de droits d’auteur qui figurent en bas de page.
Le Contenu ne peut être reproduit, transcrit, stocké dans un système, traduit dans une langue ou un langage informatique, retransmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photographique, enregistré ou autre), revendu ou redistribué sans l’autorisation écrite préalable d’ASSA ABLOY. Vous ne pouvez pas vendre, modifier ou reproduire, afficher, publier, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu à des fins publiques ou commerciales. Vous ne pouvez pas placer ce site Web ou son Contenu dans des « cadres » et vous acceptez de ne copier aucune partie de ce site Web sur un serveur. Vous acceptez également de ne pas afficher ou utiliser les noms, logos ou marques commerciales d’ASSA ABLOY sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite préalable d’ASSA ABLOY.
L’utilisation du contenu sur un autre site Web ou un autre environnement de réseau informatique à quelque fin que ce soit est expressément interdite, bien que vous puissiez placer des hyperliens en HTML de votre site Web vers ce site Web, sous réserve de la présente Déclaration légale. ASSA ABLOY accorde une licence non exclusive, limitée et révocable pour créer un lien vers ce site Web. Vous acceptez de ne fournir aucun lien vers ce site Web qui pourrait être lié à de la publicité ou ressembler à une approbation d’une organisation, d’un produit ou d’un service. Vous acceptez de ne pas placer de liens vers ce site Web sur des sites qui pourraient raisonnablement être considérés comme obscènes, diffamatoires, menaçants, gravement offensants ou malveillants. ASSA ABLOY se réserve le droit de révoquer cette licence ou votre droit d’utiliser des liens spécifiques à tout moment. Si ASSA ABLOY révoque cette licence, vous acceptez de supprimer et de désactiver sans délai tous les liens vers ce site Web.
Si vous utilisez le Contenu d’une manière qui n’est pas expressément autorisée par la présente Déclaration légale, il se peut que vous enfreigniez les droits d’auteur, les marques commerciales et d’autres lois. Si tel est le cas, ASSA ABLOY se réserve automatiquement le droit de retirer l’autorisation d’utilisation de ce site Web et d’exiger la destruction immédiate des copies du Contenu. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par les présentes conditions générales sont réservés.