Le contenu de ce site Web (le « Contenu »), y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images et vidéos, marques déposées, marques, logos et logiciels, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. La propriété du Contenu ne sera pas transmise à vous ou à tout autre utilisateur de ce site Web. ASSA ABLOY et les tiers qui lui sont confiés détiennent la propriété des documents publiés sur ce site Web
ASSA ABLOY est propriétaire des noms utilisés pour l’activité de la Société et des noms des produits, services et solutions de la Société mentionnés sur ce site Web. Ces noms sont tous protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toutes les marques déposées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Vous êtes autorisé à consulter, envoyer par e-mail, télécharger ou imprimer des copies du Contenu, mais uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation non autorisée du Contenu peut être interprétée comme une violation des lois sur les droits d’auteur, les marques déposées et d’autres lois. Lors de l’utilisation du Contenu (par ex. en le joignant à des e-mails, en le téléchargeant ou en imprimant des copies du Contenu), vous devez également inclure tous les avis de copyright et autres avis inclus dans le Contenu. Cela inclut toute mention de copyright fournie en bas de la page.
Le Contenu ne peut être reproduit, transcrit, stocké dans un système de récupération, traduit dans une langue ou un langage informatique, retransmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photographique, enregistré ou autre), revendu ou redistribué sans le consentement écrit préalable d’ASSA ABLOY. Vous ne pouvez pas vendre, modifier, reproduire, afficher, présenter publiquement, distribuer ou utiliser le Contenu de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. Vous ne pouvez publier ce site Web en tout ou en partie dans des « frames » d’autres sites, et vous acceptez de ne copier aucun élément de ce site Web sur un serveur. Vous acceptez en outre de ne pas afficher ou utiliser les noms, logos ou marques déposées d’ASSA ABLOY sous quelque forme que ce soit sans le consentement écrit préalable d’ASSA ABLOY.
L’utilisation du Contenu sur tout autre site Web ou tout autre environnement de réseau informatique à quelque fin que ce soit est expressément interdite, bien que vous puissiez placer des hyperliens en HTML depuis votre site vers ce site Web, sous réserve des présentes Mentions légales. ASSA ABLOY accorde une licence non exclusive, limitée et révocable pour établir un lien vers ce site Web. Vous acceptez de ne pas soumettre de liens vers ce site Web de sorte qu’ils puissent être assimilés à de la publicité ou être interprétés comme le cautionnement d’une organisation, d’un produit ou d’un service. Vous acceptez de ne pas publier de liens vers ce site Web sur des sites Web qui pourraient raisonnablement être considérés comme obscènes, diffamatoires, menaçants, offensants ou malveillants. ASSA ABLOY se réserve le droit de révoquer cette licence ou votre droit d’utiliser des liens spécifiques, à tout moment. Dans le cas où ASSA ABLOY révoque cette licence, vous acceptez de supprimer et de désactiver immédiatement tous les liens vers ce site Web.
En utilisant le Contenu d’une manière qui n’est pas expressément autorisée par les présentes Mentions légales, vous pourriez être en position de violation des lois sur les droits d’auteur, les marques déposées et d’autres lois. Si tel était le cas, ASSA ABLOY révoquerait automatiquement l’autorisation d’utilisation de ce site Web et aurait le droit d’exiger la destruction immédiate des copies du Contenu qui ont été réalisées. Tous les droits non expressément accordés par ces conditions générales sont réservés.